Textes importants et utiles

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Articles de la rubrique

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Avis du Haut Conseil pour l’Avenir de l’Assurance Maladie

Le 18 mai 2010 dans Textes importants et utiles
Comment tordre le cou une bonne fois au mythe des "vieux qui coûtent (trop) cher"…

Circulaires du gouvernement

Le 4 mai 2009, par Louis LEVY, dans Textes importants et utiles
Un décret du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires, publié le 10 décembre 2008 au Journal officiel, prévoit que les "circulaires et instructions adressées par les ministres aux services et établissements de l’Etat sont tenues à la disposition du public sur un site internet relevant du Premier ministre. Elles sont classées et répertoriées de manière à faciliter leur consultation".

Circulaire DHOS/02 no 2007-117 du 28 mars 2007 relative à la filière de soins gériatrique

Le 14 février 2008, par Louis LEVY, dans Textes importants et utiles
Plan solidarité grand âge 2008 - 2012 Circulaire DHOS/02 no 2007-117 du 28 mars 2007 relative à la filière de soins gériatriques NOR : SANH0730182C Date d’application : immédiate. Références : Plan solidarité grand âge 2007-2012. Circulaire DHOS/O2/DGS/SD. 5D/2002/157 du 18 mars 2002 relative à l’amélioration de la filière de soins gériatriques. Annexe : Annexe I. - Référentiel d’organisation des soins pour la filière de soins gériatriques ; Annexe II. - Référentiel (…)

Commentaires des neurologues sur le plan Alzheimer

Le 6 février 2008, par Louis LEVY, dans Textes importants et utiles
Les représentants des secteurs de la neurologie, de la gériatrie, de la psychiatrie et de la recherche fondamentale interrogés par l’APM se sont déclarés globalement satisfaits des mesures contenues dans le plan Alzheimer, tout en soulignant qu’ils resteront vigilants sur l’attribution des financements et qu’ils souhaitent voir le plan évoluer vers une approche plus générale des neurosciences.

Le texte du plan Alzheimer

Le 4 février 2008, par Louis LEVY, dans Textes importants et utiles
Sur 84 pages le plan Alzheimer 2008 - 1012

Nouveau calendrier vaccinal publié par l’INVS

Le 29 juillet 2007, par Louis LEVY, dans Textes importants et utiles
Téléchargez le numéro 31/32 du bulletin épidémiologique hebdomadaire qui fait le point sur 20 pages sur le calendrier actuel. Intéressant voire indispensable

Protection juridique des majeurs

Le 1er juillet 2007, par Louis LEVY, dans Textes importants et utiles
Vous trouverez ci-après un texte écrit par une juriste à propos de la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection des majeurs.

Filières gériatriques

Le 17 juin 2007, par Louis LEVY, dans Textes importants et utiles
Circulaire DHOS/02 no 2007-117 du 28 mars 2007 relative à la filière de soins gériatriques

LOI n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs (1)

Le 11 juin 2007, par Louis LEVY, dans Textes importants et utiles
J.O n° 56 du 7 mars 2007 page 4325 texte n° 12 LOI n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs (1) NOR : JUSX0600126L Télécharger ci-après en format rtf ce texte important.

Forfait journalier de transport en hôpital de jour

Le 13 mai 2007, par Jean Christophe MOUTERDE, dans Textes importants et utiles
Le décret n°2007-661 du 30 avril 2007 portant modification de certaines dispositions du code de l’action sociale et des familles relatives à l’accueil de jour est paru au JO du 3 mai 2007.

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